Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES
LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES. Société Civile. (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers)

Numéro de dépôt :
1218224
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
09/06/1992
MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES de LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D\'ASSURANCES. Société Civile. (Société d\'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers

Présentation de la marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES

Déposée le 9 juin 1982 par la société LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES. Société Civile. (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES. Société Civile. (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers domicilié(e) 8, rue Saint-Honoré, 41007 BLOIS. - France.

La marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES est expirée depuis le 9 juin 1992.

LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES. Société Civile. (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers a également déposé les autres marques suivantes : MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES


LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES. Société Civile. (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers) - 8, rue Saint-Honoré, 41007 BLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Assurances contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers